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  • : Blog d'aide aux étudiants et Lycéens d'économie, de gestion et de comptabilité
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  • : Ce site est un blog regroupant les principes abordés en Licence économie, en Master de management, en BTS CGO, en Ecole de comptabilité. Il a pour vocation d'aider à la compréhension de concepts clés dans ces différents domaines.
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Texte libre

Quelques précisions

Avant de chercher des articles ou autres concepts, je vais rapidement vous présenter mon parcours. Il y a de cela longtemps (Pas trop quand même!!!), je suis sorti du BAC ES avec peu d'ambitions et surtout peu d'idées sur mon futur professionnel. Néanmoins, après un déménagement, je me suis inscrit dans une faculté dite de "province", (Rien que pour différencier Paris du reste du Monde) pour y poursuivre un enseignement d'Economie avec le fameux "DEUG ECONOMIE ET GESTION" mort depuis peu à ma plus grande tristesse. Après 2 années en Economie, j'ai poursuivi, bien que peu enthousiaste, une LICENCE SCIENCES ECONOMIQUES dite conventionnelle après mes 2 premières années. Mais dans le même temps, j'ai décidé de me former à un métier (car économiste, c'est plus une philosophie qu'un métier!! ) au CNAM dans la COMPTABILITE. Et là, avec la réforme des ECTS (cursus LMD), j'ai biaisé vers la GESTION avec un master de gestion dans un IAE de "province" où j'y suis ressorti avec une bonne place, enfin dans les 5 premiers. Avec tout cela, j'ai acquis un maximum de savoirs théoriques et mon but, aujourd'hui, est de le partager avec tous ceux qui en ont besoin.  

 

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Samedi 10 mars 2007

Fusions : Les modalités de l'opération. (Partie 2)

Fusions : Les modalités de l'opération. (Partie 2)

1.      Comptabilisation de l’opération de fusion.

 

A) Ecriture chez l’absorbante.

 
Comptes
Libellé
Débit
Crédit
 
Courant N
 
 
4561

Compte d’apport
2 700 000
 
   101
   Capital social
 
1 200 000
   1042
   Prime de Fusion
 
1 500 000
 
Enregistrement de la fusion
 
 
207

Fond de commerce
500 000
 
21.

Immobilisations corporelles
3 980 000
 
37.
Stocks
1 200 000
 
41.

Créances (brutes)
800 000
 
51.
Disponibilités
300 000
 
   49
   Provisions / dépréciation de créances
 
80 000
   401
   Dettes
 
3 800 000
   15.
   Provisions pour R/C
 
200 000
   4561
   Compte d’apport
 
2 700 000
 
Enregistrement de l’apport en capital
 
 
 

B. Ecriture chez l’absorbée.

 
Comptes
Libellé
Débit
Crédit
 
Courant N
 
 
46

Débits et crédits divers
2 700 000
 
15.

Provisions pour R/C
200 000
 
40.
Dettes
3 800 000
 
28.

Amortissements des immobilisations
720 000
 
49.

Provisions / dépréciation des créances
80 000
 
   21
   Immobilisations corporelles
 
4 400 000
   37.
   Stocks
 
1 200 000
   41
   Créances (brutes)
 
800 000
   51.
   Disponibilités
 
300 000
   120
   Résultat de Fusion
 
800 000
 
Transferts des actifs et passifs
 
 
 
Comptes
Libellé
Débit
Crédit
 
Courant N
 
 
261

Titres « A »
2 700 000
 
   46
 Débits et crédits divers
 
2 700 000
 
Rémunération de l’apport
 
 
2801

Amortissement des Frais d’établissement
100 000
 
120
Résultat
50 000
 
   201
   Frais d’établissement
 
100 000
 
Pour solde de l’actif fictif
 
 
101

Capital social
1 500 000
 
106
Réserves
300 000
 
131  
Subventions
150 000
 
120

Résultat de fusion
750 000
 
   4567

Actif en capital à rembourser
 
2 700 000
 
Déterminations des droits
 
 
4567
Actions
2 700 000
 
   261
   Titres
 

2 700 000
 
Attribution des titres
 
 
par Le Mousquetaire publié dans : Les opérations de fusion
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Samedi 10 mars 2007

Fusion : Les modalités de l’opération. (Partie 1)

Fusions : Les modalités de l'opération. (Partie 1)


Soit une fusion entre 2 sociétés sur la base des bilans suivants après affectation des résultats :

-         La société A : 20 000 actions de 100 €.

-         La société B : 15 000 actions de 100 €.

 
ACTIF (K€)
PASSIF (K€)

Immobilisations corporel (1)
700
-
700
Capitaux
2 000

Immobilisations corporel (2)
8 500
900
7 600
Réserves
1 350
Stocks
1 400
-
1 400
Provisions réglementées
800
Créances
2 800
200
2 600
Dettes

8 250
Disponibilités
100
-
100
 
 
 
 
 
 
 
 
TOTAL
 
 
12 400
TOTAL
12 400
 

(1)   Fond de commerce dont la valeur est de 800€.

(2) Evaluation à 7 850€.
 
ACTIF (K€)
PASSIF (K€)
Frais d’établissement
150
100
50
Capitaux
1 500
Immobilisations corporel
4 400
720
3 680
Réserves
300
Stocks
1 200
-
1 200
Subventions
150
Créances
800
80
720
Provisions
200
Disponibilités
300
-
300
Dettes
3 800
 
 
 
 
 
 
TOTAL
 
 
5 950
TOTAL
5 950
 

Le traité de fusion est le suivant :

-         La société « A » absorbe la société « B ».

-         Les éléments d’actifs sont appelés pour les valeurs suivantes :

Fond commercial : 500 000 €.

Immobilisations corporelles : 3 950 000 €.

Autres éléments à la valeur comptables :

La société absorbante « A » prend en charge l’intégralité des dettes ainsi que les éléments des provisions pour R/C qui ont été constitués.

            Le pacte d’échange est déterminé en prenant pour base l’Actif Net Comptable Corrigé (ANCC) de chacune des sociétés.

 

1.      Evaluation des parts des sociétés.

A)    Evaluation des parts de la société « A ».

 
Passif :

-         Capitaux : 2 000 000 €.

-         Réserves : 1 350 000 €.

-         Provisions : 800 000 €.

-         Actifs fictifs : 0 €.

-         Plus-values latentes : Fond de commerce : 100 000 €.

 : Immo. Corporelles : 250 000 €.
Montant : 4 500€
 

« Une action « A » est égale à 4 500 000 €/20 000 = 225 €/Actions »

 

B)     Evaluation des parts de la société « A ».

 
Passif :

-         Capitaux : 1 500 000 €.

-         Réserves : 300 000 €.

-         Subventions : 150 000 €.

-         Provisions : (Pris en charge)

-         Actifs fictifs : - 50 €. (Frais d’établissement)

-         Plus-values latentes : Fond de commerce : 500 000 €.

 : Immo. Corporelles : 300 000 €.
Montant : 2 700 000 €
 

« Une action « B » est égale à 2 700 000 €/15 000 = 180 €/Actions »

 

2.     La fixation du rapport d’échange ou de parité.

 

Formule : PARITE = Valeur de l’absorbante / Valeur de l’Absorbée

 
225/180 = 5 / 4
 

« Cela signifie que la société « A » doit remettre aux actionnaires de « B » 4 actions « A » pour obtenir « 5 » actions « B ».

 

Nombre d’action à émettre : Nombre d’action « B » x [Val. de l’absorbée / Val. de l’absorbante]

 
15 000 x [180 / 225] = 12 000 actions.
 

3.     La valeur de l’apport de la société absorbée.

 
C’est le montant dans le traité de fusion.

4.     L’augmentation de capital de la société absorbante.

 

L’augmentation de capital est égale au nombre d’actions émises par la valeur nominale.

 

Capital social (101) = 12 000 actions à 100 € = 1 200 000 €.

 

La différence entre la valeur d’apport de 2 700 000 € (15 000 x 180€) et l’augmentation de 1 200 000 € est la prime de fusion.

 

La prime de fusion (1042) = Valeur apport – Augmentation

 = 1 500 000 €
par Le Mousquetaire publié dans : Les opérations de fusion
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